Mentions légales

1. Informations légales

Raison sociale : Douces Pattes

Forme juridique : [À compléter - Auto-entrepreneur / Micro-entreprise]

SIRET : [À compléter]

Adresse : Bordeaux, France

Email : enguerran.avril@gmail.com

Responsable de publication : Noémie [Nom à compléter]

2. Hébergement

Hébergeur : [À compléter selon l'hébergement choisi]

Exemple : GitHub Pages, OVH, Netlify, etc.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, design) est la propriété exclusive de Douces Pattes, sauf mention contraire.

Les photos provenant de Pexels sont utilisées sous licence libre.

Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

4. Politique de confidentialité (RGPD)

4.1 Données collectées

Lors de l'utilisation du formulaire de contact, nous collectons :

  • Nom et prénom du propriétaire
  • Nom de l'animal
  • Adresse email
  • Numéro de téléphone (optionnel)
  • Ville / quartier
  • Dates d'absence et fréquence souhaitée
  • Type d'animal
  • Message libre

4.2 Finalité du traitement

Ces données sont collectées uniquement pour :

  • Répondre à votre demande de prestation
  • Vous contacter pour organiser les visites
  • Assurer le suivi de votre animal

4.3 Durée de conservation

Vos données sont conservées pendant la durée de la prestation et jusqu'à 3 ans après le dernier contact, sauf obligation légale contraire.

4.4 Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : obtenir une copie de vos données
  • Droit de rectification : corriger vos données
  • Droit à l'effacement : supprimer vos données
  • Droit d'opposition : refuser le traitement
  • Droit à la portabilité : récupérer vos données

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : enguerran.avril@gmail.com

4.5 Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi ou publicitaires. Aucun traceur tiers n'est installé.

5. Sécurité

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la sécurité de vos données :

  • Transmission sécurisée via HTTPS
  • Protection anti-spam (honeypot)
  • Validation stricte des formulaires
  • Pas de stockage de données sensibles sur le site

6. Certifications professionnelles

ACACED : Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques (catégories chat et chien), délivrée par [organisme à préciser].

Assurance : Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de [assureur à compléter].

7. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Bordeaux.

Dernière mise à jour : Janvier 2026

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